L'association
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Mes Racines Viennent
du Cambodge Chez Rosine DUCH 2 rue Albert Camus 44600 Saint NAZAIRE Adresse Mail :
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Association - Statuts
Association « Mes Racines Viennent du Cambodge » TITRE 1 : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Article 5 : Durée de l’association TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article 6 : Composition de l’association Article 7 : Admission et adhésion Article 8 : Perte de la qualité de membre Article 9 : Responsabilité des membres. TITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Article 10 : Assemblée Générale ordinaire Article 11 : Conseil d’administration Article 12 : Réunion du Conseil d'administration Article 13 : Pouvoir du Conseil d'administration Article 16 : Assemblée Générale extraordinaire Article 17 : Règlement intérieur TITRE IV : RESSOURCES DE L’ASSOCIATION Article 18 : Ressources de l’association TITRE V : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
TITRE 1 : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATIONArticle 1 : Constitution et dénominationIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre : Article 2 : ObjetCette association a pour but :
Article 3 : Siège socialLe siège social est fixé : 63 rue du Pontereau 44300 Nantes. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration. Article 4 : Moyens d’actionLes moyens d’action de l’association sont notamment: - les publications, les réunions de travail ; - l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ; - la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation. Article 5 : Durée de l’associationLa durée de l’association est illimitée.
TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATIONArticle 6 : Composition de l’associationL’association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs. Les membres d'honneur sont désignés par l'Assemblée Générale pour les services qu'ils ont rendus ou rendent à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer à l'Assemblée Générale avec voix délibérative. Les membres bienfaiteurs qui acquittent une cotisation spéciale fixée par l'Assemblée Générale ont le droit de participer à l'Assemblée Générale avec voix délibérative. Les membres actifs personnes physiques ou morales acquittent une cotisation fixée annuellement par l'Assemblée Générale. Ils sont membres de l'Assemblée Générale avec voix délibérative. Article 7 : Admission et adhésionPour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. Article 8 : Perte de la qualité de membreLa qualité de membre se perd par : - la démission adressée par écrit au président de l'association, - le décès, - l'exclusion ou radiation, prononcées par le Conseil d'administration pour infraction aux statuts ou pour motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, ou pour motif grave. Article 9 : Responsabilité des membres.Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du conseil d’administration et aux membres de son bureau.
TITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENTArticle 10 : Assemblée Générale ordinaireL’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par écrit et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations. L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. Elles sont prises à bulletins levés, excepté pour l'élection des membres du Conseil d'administration pour laquelle le scrutin secret est requis. Article 11 : Conseil d’administrationL’association est dirigée par un Conseil d’administration de 3 à 6 membres élus pour trois années. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’administration étant renouvelé chaque année par tiers , la première année les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance de poste, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais non au bureau. Article 12 : Réunion du Conseil d'administrationLe conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou sur demande écrite au président de l'association d'au moins un quart de ses membres. Le président convoque par écrit les membres du conseil d’administration aux réunions en précisant l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence au moins de la moitié des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement. Tout(e) administrateur(rice) absent(e) 3 fois consécutivement sans excuse est considéré(e) comme démissionnaire.
Article 13 : Pouvoir du Conseil d'administrationLe conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par l’Assemblée Générale. Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire. Il est chargé : - de la mise en œuvre des orientations décidées par l'Assemblée Générale, - de la préparation des bilans, de l'ordre du jour et des propositions de modification du règlement intérieur présentés à l'Assemblée Générale, - de la préparation des propositions de modifications des statuts présentés à l'Assemblée Générale extraordinaire. Il autorise le président à ester en justice par vote à la majorité des deux tiers des membres composant le Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres, en conformité avec le règlement intérieur. Article 14 : BureauLe conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : - un(e) président(e), - un(e) trésorier(e), - un(e) secrétaire. Le bureau prépare les réunions du Conseil d'administration dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l'intervalle des réunions du Conseil d'administration. Article 15 : RémunérationLes fonctions de membres du Conseil d'administration sont bénévoles ; seuls les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur et dans le cadre de l'objet de l'association, sont remboursés au vu des pièces justificatives. Article 16 : Assemblée Générale extraordinaireSi besoin est, ou sur la demande écrite au président du quart des membres, le président convoque une Assemblée Générale extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’Assemblée Générale ordinaire. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. Article 17 : Règlement intérieurUn règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale ordinaire.
TITRE IV : RESSOURCES DE L’ASSOCIATIONArticle 18 : Ressources de l’associationLes ressources de l’association se composent - des cotisations - des subventions de l’état, des collectivités territoriales et locales et des établissements publics - du produit des manifestations qu’elle organise - des rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'association - de dons manuels, en provenance de sociétés, de mécénats ou de fondations d'entreprise - de toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés. TITRE V : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATIONArticle 19 : DissolutionEn cas de dissolution, l’Assemblée Générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires (ONG participantes au projet) et qui seront désignés par l’Assemblée Générale extraordinaire.
Fait à Pornic Le 03 Avril 2009
Président(e) Secrétaire Trésorier(e)
Date de création : 28/03/2009 @ 21:19  Réactions à cet article
 Spécial !Après quelques mois de silence et suite au départ de Graziella pour le Cambodge, nous vous proposons, pour ceux qui le souhaitent, de participer à notre nouveau projet.
Graziella est partie début septembre pour aider un orphelinat qui vient de se créer. Elle se trouve confrontée à la réalité du pays: les enfants ont été recueillis dans le centre d'orphelinat à Siem Reap, soit parce que leurs parents n'ont pas les moyens de les élever (nourrir, loger, payer l'école...), soit parce qu'ils sont orphelins. C'est pourquoi, aujourd'hui, nous vous proposons d'acheter des photos que Rosine a prises lors de sa mission au Cambodge. Nous vous avons fait une petite sélection que nous proposons en format 20x30 cm. Vous trouverez ces photos numérotées dans le fichier en cliquant ici. Si vous êtes intéressés, faites-le nous savoir avant le 20 Octobre pour une livraison possibledébut Novembre! Nous espérons que cette sélection vous plaira et n'hésitez pas à transférer notre adresse à votre entourage! N'oubliez pas que votre geste représente beaucoup pour un enfant cambodgien! Merci pour eux!!  | La suite !!!...
Et c'est parti pour Graziella qui a pris l'avion aujourd'hui pour Phnom-Penh ! Elle sera là-bas demain soir ! On attend des nouvelles .....  Des infos sur le blog.... |
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Texte à méditer : Croire en quelque chose et ne pas le vivre, c'est malhonnête. |
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